Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT D'AZUR
RUEGG Willy, René, Marcel, Pierre

Numéro de dépôt :
1686967
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
08/07/2001
MONT D\'AZUR de RUEGG Willy

Présentation de la marque MONT D'AZUR

Déposée le 8 juillet 1991 par RUEGG Willy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « MONT D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUEGG Willy, René, Marcel, Pierre, domicilié(e) 476 Chemin de Pierre Blanche, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine MICHEL - France.

La marque MONT D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT D'AZUR est expirée depuis le 8 juillet 2001.

RUEGG Willy a également déposé les autres marques suivantes : passionnément terroir , PASSIONNEMENT TERROIR , HARMONY GOLD , Vergers Des Préalpes , PIM PAM , LES VERGERS DES PREALPES , PRELUDE , MONT D'AZUR


RUEGG Willy, René, Marcel, Pierre - 476 Chemin de Pierre Blanche, 30900 NIMES - France


Madame Catherine MICHEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Fruits et Légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.